Conditions générales d'utilisation et de vente
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]
Objet
Aplomb est un service en ligne destiné aux professionnels pour suivre leurs factures clients, préparer et envoyer des relances de paiement, et analyser les réponses reçues.
Comptes et accès
Le service est réservé aux professionnels. Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des actions réalisées depuis son compte.
Abonnement et prix
Formules mensuelles : Essentiel 99 € HT, Pro 249 € HT, Business 499 € HT par mois, payables par carte via Stripe. Essai gratuit de 14 jours sans engagement.
[À COMPLÉTER : contenu exact de chaque formule, part variable éventuelle et son mode de calcul]
[À COMPLÉTER : durée, renouvellement, résiliation, remboursement, révision des prix]
Responsabilité du client
Le client reste seul responsable des relances envoyées en son nom, de l'exactitude des factures importées et de la licéité des communications adressées à ses propres clients. Les messages préparés automatiquement sont soumis à sa validation, sauf activation explicite de l'envoi automatique.
Les mentions légales figurant dans les relances (pénalités de retard, indemnité forfaitaire, mise en demeure) proviennent de modèles que le client doit vérifier au regard de ses conditions générales de vente.
Disponibilité et responsabilité d'Aplomb
[À COMPLÉTER : niveau de service, limitation de responsabilité, force majeure]
Données
Le traitement des données des clients du client est régi par l'accord de sous-traitance. Le client peut exporter ou supprimer ses données à tout moment depuis les paramètres.
Droit applicable
Droit français. [À COMPLÉTER : tribunal compétent]